CONFORFLEX
Présentation de la marque CONFORFLEX
Déposée le 4 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHAUSSURE DU PIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CONFORFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORFLEX est expirée depuis le 4 juin 2007.
LA CHAUSSURE DU PIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Inscription le 18 mai 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°254659 - Publication au BOPI 1998-05-18
Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337208 - Publication au BOPI 2001-12-17
Inscription le 17 avril 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°298860 - Publication au BOPI 2000-04-17
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29